L'immobilier en Sarthe et au Mansdepuis 1909Immobilier Damoiseau

Mentions Légales

Responsable de publication

M. Damoiseau

Design du site / Webmastering

co.cli.co

Hébergement du site / base de données

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France - Tél : 08 203 203 63

Siège Social

Cabinet Damoiseau SARL
6, rue Albert Maignan - 72000 - Le Mans, Sarthe
tél. : 02 43 81 83 83 - fax : 02 43 81 71 97

Immatriculation

SARL au capital de 185 000 € - RC 97 B 397 SIRET n° 414.258.475.00014 - Garantie SOCAF n° SP 13588
Carte Professionnelle : n° CPI 7201 2016 000 003 209 (Transaction – Gestion – Syndic)

Droit d'auteur - Copyright

Le site Internet www.immobilier-damoiseau.fr et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de Cabinet Damoiseau SARL. En conséquence, en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération. Le nom de domaine "www.immobilier-damoiseau.fr" est la propriété exclusive de Cabinet Damoiseau SARL. De même, les marques et logos apparaissant sur le site Internet www.immobilier-damoiseau.fr sont la propriété exclusive de Cabinet Damoiseau SARL. Toute reproduction ou utilisation de ces marques, logos ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

Liens hypertexte

La création de liens hypertexte vers le site Internet www.immobilier-damoiseau.fr ne peut être fait qu'avec l'autorisation écrite et préalable de Cabinet Damoiseau SARL ou de ses représentants légaux . Le service Cabinet Damoiseau SARL décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers qui seraient liés à son site Internet.

Données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004 (art.27), vous êtes informé(e) que Cabinet Damoiseau SARL procède à des traitements automatisés de vos données personnelles. A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent (art.34 et suivants de la loi susvisée). Pour l'exercer, adressez-vous à Cabinet Damoiseau SARL - 6, rue Albert Maignan - 72000 - Le Mans, Sarthe
(Tél./fax : 02 43 23 34 36 ). Cabinet Damoiseau SARL est seule destinataire des données personnelles qu'elle recueille par l'intermédiaire de son site Internet.

Notices légales

Cabinet Damoiseau SARL s'assure que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site Internet sont exactes. Toutefois, elle ne garantit en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour et de manière générale, ne fournit aucune garantie expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site Internet.

Votre recherche

Location  |  Vente 
 Maison
 Appartement
 Autre
Nombre de chambres
Budget de € à 
Ville :